Description
L'étude d'impact
Projets d'infrastructures linéaires de transport
Coll. Références
Language: FrenchSubject for L'étude d'impact:
180 p. · 21x29.7 cm · Paperback
Description
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Éditorial
Introduction
1 – Les grands principes et les questions clefs de l’étude d’impact
1.1- La démarche d’étude d’impact dans la conception du projet
1.2-Le champ de soumission à l’étude d’impact
1.3- Le processus d’information, de consultation et de participation intégrant l’environnement
1.4 - Les suites données à l’étude d’impact après enquête publique
1.5 - L’étude d’impact et les autres procédures touchant à des thèmes environnementaux
2 - Élaboration et contenu de l’étude d’impact
2.1 - Résumé non technique
2.2 - Appréciation des impacts de l’ensemble du programme des travaux (si nécessaire)
2.3 - Description du projet
2.4 - État initial de l’environnement
2.5 - Analyse des effets du projet sur l’environnement
2.6 - Solutions de substitution et justifications des choix
2.7 - La compatibilité avec l’affectation des sols et l’articulation avec les plans, schémas et programmes
2.8 - Les mesures environnementales du projet
2.9 - Présentation du suivi et des indicateurs
2.10 - Présentation des méthodes utilisées, difficultés rencontrées et informations sur les auteurs
3 - Les focus par thématiques
3.1 - Focus BRUIT
3.2 - Focus MILIEUX NATURELS
3.3 - Focus EAUX - MILIEUX HUMIDES
3.4 - Focus AIR
Annexe 1- Les thématiques de l’étude d’impact
Annexe 2 - Contenu du dossier d’étude d’impact
Annexe 3 - Glossaire
Annexe 4 - Principales abréviations
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