Blockchain et droit
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Language: French
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Publication date:
108 p. · 15.8x24.1 cm · Paperback

La blockchain comme big-bang de la relation contractuelle

Bien entendu, l'histoire est jalonnée de manière permanente d'évolutions technologiques, de progrès scientifiques, qui eurent des conséquences sur le droit et sa pratique. Le droit et les professions du droit ont su s'adapter, là n'est pas la question.
La difficulté des technologies disruptives est qu'elles créent des périodes de frictions entre la survivance d'anciennes pratiques et l'émergence de nouvelles.
La blockchain est de celle-ci. Il faut dès à présent en comprendre le fonctionnement, ce qui n'est guère aisé pour des juristes, et mesurer les conséquences que l'on peut aujourd'hui esquisser. Tel est l'objet des actes du colloque que l'Équipe de recherche Louis Josserand et l'Institut de Droit et d'Économie des Affaires lui ont consacré et dont cet ouvrage est issu.

Propos introductifs par Franck Marmoz, Univ. Lyon – Université Jean-Moulin – Lyon 3, directeur scientifique du colloque, EA3707 Louis Josserand, directeur de l'IDEA, doyen honoraire de la Faculté de droit
PARTIE I. Comprendre la blockchain
Aspects techniques de la technologie blockchain par Richard Baron, maître de conférences, Université de Lyon, Université Jean-Monnet de Saint-Étienne, CNRS, Groupe d'analyse et de théorie économique Lyon-Saint-Étienne, UMR 5824, Saint-Étienne, France
Un exemple de blockchain à la frontière du droit et de l'économie : Bitcoin par Nicolas Barbaroux, maître de conférences en sciences économiques, Université Lyon, UJM-Saint-Étienne, CNRS, GATE L-SE UMR 5824, F-42023 Saint-Étienne, France
Aspects juridiques de la blockchain par Hervé Croze, agrégé des Facultés de droit, avocat honoraire
Les smart contracts sont-ils des objets juridiques ? par Hervé Croze, agrégé des Facultés de droit, avocat honoraire
Quelle régulation internationale pour la blockchain ? Code is Law v. Law will become Code par Édouard Treppoz, professeur à l'Université Jean-Moulin Lyon 3
PARTIE II. Mesurer les conséquences de la blockchain
La révolution attendue de la blockchain pour la pratique du droit par Julien Martinet, avocat au Barreau de Paris
Blockchain : les périls attendus pour les professionnels du droit par Yves Bismuth, avocat au Barreau de Lyon, chargé d'enseignements à l'Université Paris-Est Créteil
De la blockchain à la bankchain par Caroline Lequesne-Roth, maître de conférences, Université Nice Côte d'Azur par Marina Teller, professeur, Université Nice Côte d'Azur
La blockchain & les échanges d'information entre assureurs par Jérôme Balmes, directeur Digital & Innovation, FFA par Jihane Khouzaimi, chargée de mission, direction Digital & Innovation, FFA 99 Blockchain.


Etudiants, universitaires, praticiens, professionnels

Franck Marmoz: Maître de conférences HDR, Directeur de l'IDEA, Université Jean Moulin Lyon 3