Contrats spéciaux. 8e éd. (8° Éd.)
Coll. HyperCours

De l'exposé du droit positif vers un regard critique et de nombreuses pistes de réflexion sur la matière

Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver...

L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender. Cet ouvrage en fournit les clefs.

Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt...). Il s'attache à identifier les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé. Il traite également de l'influence croissante des droits fondamentaux sur les contrats et développe avec précision l'éventail des avant-contrats. Outre l'exposé du droit positif, l'ouvrage propose un regard critique et de nombreuses pistes de réflexion.

Cette nouvelle édition est à jour de la loi ELAN du 23 novembre 2018, de la loi de ratification du 20 avril 2018, et des projets de réforme du droit de la responsabilité et des contrats spéciaux.

CHAQUE CHAPITRE EST SUIVI DE COMPLEMENTS PEDAGOGIQUES
- Introduction générale
- La nature de la vente
- Le consentement à la vente
- Les avant-contrats
- L'objet de la vente
- Les formes de la vente
- Les effets réels de la vente
- L'obligation de délivrance
- L'obligation de garantie
- La garantie de conformité
- Les obligations de l'acheteur
- Le contrat de bail
- Le contrat de prêt
- Le contrat d'entreprise
- Le contrat de mandat
- Le contrat de dépôt

Étudiants en Licence 3 ou Master 1 (suivant programme des universités)

Pascal Puig: professeur à l'Université de La Réunion