Droit des assurances (5° Éd.)

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Language: French

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Publication date:
814 p. · 16.2x24.1 cm · Paperback
L'ouvrage analyse de manière approfondie l'état actuel du droit belge des assurances, principalement dans ses aspects contractuels, en tenant compte des nombreux développements récents que ce droit a connus.

L'ouvrage analyse le dernier état du droit belge des assurances, qui a subi de nombreuses évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales au cours des dernières années.

Avant-propos
Références abrégées à des publications fréquemment citées

Introduction

Chapitre 1 – Principes fondamentaux et éléments essentiels
Chapitre 2 – Règles communes aux différents types d'assurances
Chapitre 3 – Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire
Chapitre 4 – Règles applicables aux assurances de dommages
Chapitre 5 – Règles applicables aux assurances de personnes
Chapitre 6 – Coassurance et réassurance
Chapitre 7 – Les intermédiaires d'assurances

Bibliographie
Index analytique


Magistrats, avocats (droit civil, droit commercial, droit des assurances), juristes d'entreprises, courtiers, autorités de contrôle, entités publiques assurées.

Marcel Fontaine: Président honoraire de l'Association internationale de droit des assurances, dont il a été aussi secrétaire général, l'auteur a enseigné le droit des obligations et le droit des assurances à la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, où il a présidé le D.E.S. en droit et économie des assurances.