Le droit d'auteur européen en transition numérique - De ses origines à l'unification européenne et aux défis de l'intelligence artif

L'ouvrage offre des jalons pour une réflexion de fond sur le devenir, les justifications, l'objet et l'étendue du droit d'auteur dans une perspective historique et comparative.

PRÉFACE
INTRODUCTION : UN PARCOURS RÉFLEXIF, DES ORIGINES AU FUTUR DU DROIT D'AUTEUR

PARTIE 1. SOURCES ET TRADITIONS DU DROIT D'AUTEUR ET DU COPYRIGHT
Chapitre Ier. Liberté, propriété, originalité : retour aux sources du droit d'auteur
Chapitre II. Droit d'auteur et copyright : convergence des droits, régulation différente des contrats

PARTIE 2. PROTECTION DES OEUVRES : DE LA LIBERTÉ DE CRÉATION À L'ART CONTEMPORAIN ET L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
Chapitre III. L'originalité comme manifestation de la liberté de création – et sa géométrie variable
Chapitre IV. Le droit d'auteur face à l'effacement de l'auteur : de l'art conceptuel aux créations de l'intelligence artificielle

PARTIE 3. REPENSER LES DROITS ÉCONOMIQUES ET MORAUX DE L'AUTEUR
Chapitre V. Reconstruire les droits de reproduction et de communication au public à la lumière des principes et finalités
Chapitre VI. Reconnaître de manière plurielle l'universalité des intérêts moraux des auteurs

PARTIE 4. TENSIONS ENTRE DROITS FONDAMENTAUX : UN DROIT DE PROPRIÉTÉ FACE AUX DROITS À LA CULTURE, À LA LIBERTÉ D'EXPRESSION ET À L'INFORMATION
Chapitre VII. Le droit d'auteur européen : entre culture et économie
Chapitre VIII. Équilibrer liberté d'expression et droit d'auteur : entre libertés de création et d'accès
Chapitre IX. Ingérences dans la liberté d'expression et responsabilité des plateformes : de la réserve des juges de Strasbourg à l'effort de concordance des juges de Luxembourg

PARTIE 5. LE DROIT D'AUTEUR À L'ÈRE NUMÉRIQUE : CONTRÔLER ET LIBÉRER L'ACCÈS AUX OEUVRES ET DONNÉES
Chapitre X. La responsabilité pour l'établissement d'hyperliens et la protection des mesures techniques : apparition ou homologation d'un droit d'accès en droit d'auteur ?
Chapitre XI. Les données, des ressources en quête d'appropriation
Chapitre XII. Les communs numériques et les outils de la dépropriation

PARTIE 6. L'AVENIR DU DROIT D'AUTEUR EN EUROPE : VERS UN TITRE UNITAIRE
Chapitre XIII. Plaidoyer pour un droit d'auteur unitaire de l'Union européenne

Alain Strowel: Professeur à l'UCLouvain et l'Université Saint-Louis – Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles.
Julien Cabay: Professeur à l'Université libre de Bruxelles, Chargé de cours à l'Université de Liège.
Jane Ginsburg: Morton L. Janklow Professor of Literary and Artistic Property Law Columbia University School of Law, New York.