La réception du modèle français en droit civil belge
Exemple d'un transfert de droit
Coll. Collection de l'Académie de droit privé européen

Cet ouvrage s'attache à montrer le lien original entretenu, depuis plus de deux siècles, par les juristes civilistes belges avec le droit français.

Sommaire

Préface

Introduction

PARTIE 1 La réception du Code civil français en Belgique

Chapitre 1. L'adhésion au droit imposé par l'occupant français

Chapitre 2. La fidélité de la Belgique au Code civil français



PARTIE 2 La réception du modèle jurisprudentiel français en Belgique

Chapitre 1. La réception du modèle français de juge de cassation

Chapitre 2. La réception des théories françaises de la jurisprudence



PARTIE 3 La réception de la doctrine et de la jurisprudence françaises dans l'interprétation du Code civil belge

Chapitre 1. La réception comparative de la doctrine et de la jurisprudence françaises

Chapitre 2. La réception intégrative de la doctrine et de la jurisprudence françaises

Chapitre 3. L'abandon du paradigme français

Conclusion

Index

Bibliographie

Table des matières

Safia Bouabdallah: Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, membre du Centre de Recherche Critique sur le Droit (CERCRID), CNRS-UMR 5137, Université Jean Monnet de Saint-Étienne, Université de Lyon.
Pascal Ancel: Professeur de droit civil à l'Université de Luxembourg.