Eléments pour une politique de réduction des émissions d'ammoniac d'origine agricole en France (Etudes Equipements pour l'eau et l'environnement N° 27)

Ce rapport aborde tout d'abord brièvement les sources d'émissions d'ammoniac et leur impact sur l'environnement, sur le cycle et l'utilisation de l'azote dans les sols ainsi que sur la santé humaine et animale. Il synthétise les travaux de recherche réalisés pour développer et évaluer des techniques de réduction des émissions d'ammoniac, afin d'identifier celles ayant un rapport efficacité/coût le plus élevé possible tout en étant largement applicables. Les États Membres de l'Union Européenne sont signataires d'accords internationaux visant à limiter les émissions d'ammoniac. Le rapport met en avant les politiques actuelles pour résoudre ce problème menées par cinq pays (les Pays-Bas, le Danemark, le Royaume-Uni, la Suède et l'Allemagne). Jusqu'à présent, il n'y a pas de politique formalisée visant spécifiquement une réduction des émissions d'ammoniac en France , des options sont donc considérées dans ce rapport en utilisant notamment le modèle MARACCAS (Model for the Assessment of Regional Ammonia Cost Curves for Abatement Strategies). Un projet de brochure a été élaboré, destiné à informer et sensibiliser le monde agricole français sur le problème de l'ammoniac et sur les options de réduction.

Introduction générale. Les émissions d'ammoniac en France. Techniques de réduction des émissions d'ammoniac. Politique environnementale sur l'ammoniac dans d'autres pays d'Europe. Options de réduction pour la France. Conclusions et recommandations.