Le végétal saisi par le droit

Le végétal est au cœur de la problématique de la sécurité alimentaire mondiale. Face à ce défi, le droit à son mot à dire. Dans cette optique, le présent ouvrage vise à rendre compte de la manière dont le droit appréhende le végétal.

1re PARTIE – LE VÉGÉTAL ET L'HOMME

CHAPITRE 1 – De l'agriculture comme problème à l'agriculture comme solution : des plantes et des hommes

• L'HUMANITÉ

CHAPITRE 2 – Le végétal et la sécurité alimentaire : approche juridique internationale
CHAPITRE 3 – Des herbes folles aux services écologiques : considérations juridiques sur les nouveaux rapports entre l'homme et le végétal

• L'INDIVIDU

CHAPITRE 4 – Le végétal, entre guérison et alimentation
CHAPITRE 5 – Le végétal et le droit de la responsabilité civile
CHAPITRE 6 – Le végétal en droit pénal (Une moisson de pépins)

2e PARTIE – LE VÉGÉTAL ET LES CHOSES

• LA CHOSE CORPORELLE

CHAPITRE 7 – Le naturalisme dans les concepts du Code : l'exemple des fruits
CHAPITRE 8 – Le végétal et le droit rural : la difficile appréhension du végétal par le droit rural

• LA CHOSE INCORPORELLE

CHAPITRE 9 – Le végétal et le brevet : le croisement de la nature et de la technique
CHAPITRE 10 – Nouveaux enjeux et défis de l'innovation variétale

• LA CHOSE DANS L'ÉCHANGE

CHAPITRE 11 – Le végétal saisi par le commerce international

• RAPPORT DE SYNTHÈSE

CHAPITRE 12 – Rapport de synthèse du colloque " Le végétal " du 9 décembre 2011

William Dross: Professeur des Universités (Lyon 3), agrégé des facultés de droit, Directeur du Centre de recherches Louis Josserand.