L'exploitation, l'entretien et la maintenance des bâtiments publics
Préparer et suivre ses contrats
Coll. Références

L’exploitation et la maintenance des bâtiments font appel à des compétences techniques spécialisées. Les gestionnaires de bâtiments doivent ainsi souvent recruter des entreprises privées pour gérer leurs installations. La relation entre le gestionnaire et l’entreprise se conclut par un contrat, dont la définition des clauses est un préalable à la réussite de l’exécution des prestations. S’appuyant sur un guide du Certu de 1999 réactualisé en 2005, le Cerema publie un nouveau guide intitulé : « préparer et suivre ses contrats ». Il prend en compte les évolutions réglementaires liées aux modifications successives du code des marchés publics et du cahier des clauses administratives générales relatives aux marchés de fournitures courantes et de services. Il se définit également comme un outil opérationnel d’aide à la rédaction des marchés, complétant l’« essentiel » sur l’exploitation, l’entretien et la maintenance des bâtiments publics, édité simultanément. Après un rappel des définitions liées à l’« exploitation/maintenance », il permet au gestionnaire de choisir les types de contrats et les procédures de passation adaptées. Il donne ensuite une méthodologie pour rédiger les principales clauses techniques, administratives, juridiques et économiques des contrats, en assurer la passation puis le suivi. L’ouvrage comprend également trois annexes, dont un cadre de cahier des clauses administratives particulières.

Introduction

Rappel des définitions liées à l’exploitation/maintenance

PREMIÈRE PARTIE

Les choix préalables à la rédaction des contrats :

une déclinaison de la politique de maintenance du gestionnaire

DEUXIÈME PARTIE

La rédaction, la passation et le suivi des contrats : préserver les intérêts du gestionnaire, en tenant compte des préoccupations de l’entreprise privée

Conclusion

Annexes

- Grille d’audit des clauses et du suivi de l’exécution des contrats d’exploitation/maintenance

- Synthèse des principales clauses d’un contrat d’exploitation/maintenance

- Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) type