Droit des transports Coll. Droit actuel

Cet ouvrage constitue la synthèse tant théorique que pratique du droit des transports de marchandises et de personnes, en ce compris les nouveaux moyens de transport.

Avant-propos
Liste des abréviations
Introduction

Titre 1 – CONTRAT DE TRANSPORT ET ACTEURS
Chapitre 1 CONTRAT DE TRANSPORT
Chapitre 2 CONTRATS VOISINS DU CONTRAT DE TRANSPORT
Chapitre 3 PARTIES AU CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Chapitre 4 PRINCIPAUX AUXILIAIRES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Chapitre 5 PARTIES AU CONTRAT DE TRANSPORT DE PERSONNES
Chapitre 6 PARTIES AU CONTRAT DE VOYAGE
Chapitre 7 AGENT DE HANDLING

Titre 2 – TRANSPORT DE MARCHANDISES
Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE
Chapitre 2 DOCUMENTS DE TRANSPORTS
Chapitre 3 EXÉCUTION DU TRANSPORT
Chapitre 4 RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR
Chapitre 5 RÉPARATION DU DOMMAGE
Chapitre 6 ACTIONS

Titre 3 – TRANSPORT DE PERSONNES
Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE
Chapitre 2 DOCUMENTS DE TRANSPORT
Chapitre 3 DROITS ET OBLIGATIONS DES PASSAGERS
Chapitre 4 DROITS ET OBLIGATIONS DES TRANSPORTEURS
Chapitre 5 RÉPARATION DU DOMMAGE
Chapitre 6 ACTIONS

Titre 4 – RÉGLEMENTATION DES TEMPS DE CONDUITE ET DE REPOS EN TRANSPORT ROUTIER
Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE
Chapitre 2 CONDITIONS D'ÂGE DES RECEVEURS ET DES CONVOYEURS
Chapitre 3 TEMPS DE CONDUITE
Chapitre 4 TEMPS DE REPOS
Chapitre 5 DÉROGATIONS
Chapitre 6 CONTRÔLE ET SANCTIONS

Titre 5 – ASSURANCES TRANSPORTS
Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE
Chapitre 2 ACTEURS
Chapitre 3 CONTRAT D'ASSURANCE
Chapitre 4 INTÉRÊT D'ASSURANCE
Chapitre 5 OBJET DU RISQUE
Chapitre 6 RISQUE
Chapitre 7 SINISTRE
Chapitre 8 ACTIONS

Titre 6 – NOUVEAUX MOYENS DE TRANSPORT
Chapitre 1 ÉCONOMIE DE PLATEFORME
Chapitre 2 VÉLOS ÉLECTRIQUES
Chapitre 3 TROTTINETTES ÉLECTRIQUES
Chapitre 4 DRONES
Chapitre 5 VÉHICULES AUTONOMES
Bibliographie
Index

Jean-Pierre Kesteloot: Avocat au barreau de Bruxelles, chargé d'enseignement à l'UCLouvain FUCAM Mons.
Arnaud Hoc: Maître de conférences invité à l'Université de Namur et à l'UCLouvain, avocat au barreau de Namur.