Démocratie sanitaire - Les usagers dans le système de santé
Les usagers dans le système de santé
Coll. Guides Santé Social

Le terme de démocratie sanitaire présente un paradoxe. Si l’idée fait consensus, son contenu fait débat. L’auteur s’attache à préciser les contours historiques, sociologiques et juridiques de ce terme pour en proposer une définition
contemporaine.

• Cet ouvrage liste et décrit les droits individuels du patient et de l’usager dans les différents environnements de soin : à l’hôpital ou en clinique, dans le secteur médico- social comme en médecine libérale.
• Il explore également l’autre volet de la démocratie sanitaire : la représentation des usagers dans les multiples instances du système de santé.
• Il intègre les récentes évolutions des lois de janvier et février 2016 : action de groupe en santé, nouvelle représentation des patients en établissement sanitaire et médico-social, rénovation des textes encadrant le consentement individuel aux soins, portée renforcée des directives anticipées et des choix personnels face à la fin de vie.

Partie 1. Contexte, définition et acteurs de la démocratie sanitaire
. Démocratie sanitaire : cadre légal, périmètre et tentative de définition
. Les acteurs de la démocratie sanitaire

Partie 2. Droits collectifs : l'exercice de la représentation et de la participation
. Représentation et participation à l'expertise
. L’exercice de la représentation et de la participation dans les instances nationales, régionales et territoriales
. L’exercice de la représentation et de la participation en établissement

Partie 3. Droits individuels, gestion des plaintes, lanceurs d'alerte et actions de groupe
. Droits individuels des patients et usagers : un socle commun
. Droits individuels des personnes en situation spécifique et "obligations" des patients
. Droits individuels en établissement
. Gestion des plaintes, lanceurs d'alerte et action de groupe

. Annexes
. Ressources
. Bibliographie

Membre du comité de direction de la Haute Autorité de Santé, il y est responsable de la mission Associations de patients et usagers. Il était auparavant responsable santé à l’UFC-Que Choisir, principale association de consommateurs en France. Mastère d’économie et gestion de la santé (Cnam 2002-2004).