Comprendre et appliquer la Gouvernance sous Solvabilité 2
Coll. Les Essentiels

Author:

Language: French
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Publication date:
128 p. · 14x21 cm · Paperback

Avec l'arrivée, début 2016 de Solvabilité 2, les thèmes relatifs à la gouvernance d'entreprise font une entrée remarquée dans le secteur des assurances. Par son approche inclusive du risque, le nouveau régime prudentiel consacre une place majeure aux enjeux de gouvernance. Le superviseur français voit d'ailleurs son champ de contrôle s'élargir et peut désormais intervenir sur des questions d'organisation ou de compétence des dirigeants. Cet ouvrage opérationnel est destiné aux dirigeants ou responsables d'organismes d'assurance, ainsi que de toute institution financière, souhaitant maîtriser rapidement les enjeux concrets des principes de gouvernance édictés par la nouvelle réglementation. À des fins de clarté et d'exhaustivité, il précise systématiquement l'ensemble des références juridiques pertinentes, donne le détail des procédures à suivre, et préconise, pour chaque sujet, une méthodologie opérationnelle de mise en place. Les principes de la gouvernance, l'application du principe des quatre yeux, le principe du « fit & proper », soit les exigences de compétence et d'honorabilité mais aussi la mise en place et les spécificités des quatre fonctions clés sont, tour à tour, abordés.

Les + produit


  • L'ouvrage analyse la réglementation en vigueur relative à la gouvernance sous Solvabilité 2

  • Il apporte le détail des procédures à suivre et une méthodologie opérationnelle de mise en place de votre gouvernance


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Avec l’arrivée, début 2016 de Solvabilité 2, les thèmes relatifs à la gouvernance d’entreprise font une entrée remarquée dans le secteur des assurances. Par son approche inclusive du risque, le nouveau régime prudentiel consacre une place majeure aux enjeux de gouvernance. Le superviseur français voit d’ailleurs son champ de contrôle s’élargir et peut désormais intervenir sur des questions d’organisation ou de compétence des dirigeants.

Cet ouvrage opérationnel est destiné aux dirigeants ou responsables d’organismes d’assurance, ainsi que de toute institution financière, souhaitant maîtriser rapidement les enjeux concrets des principes de gouvernance édictés par la nouvelle réglementation. À des fins de clarté et d’exhaustivité, il précise systématiquement l’ensemble des références juridiques pertinentes, donne le détail des procédures à suivre, et préconise, pour chaque sujet, une méthodologie opérationnelle de mise en place.

Les principes de la gouvernance, l’application du principe des quatre yeux, le principe du « fit & proper », soit les exigences de compétence et d’honorabilité mais aussi la mise en place et les spécificités des quatre fonctions clés sont, tour à tour, abordés.
Marie-Laure Dreyfuss : Elle a piloté le projet Solvabilité 2 de 2010 à 2012 au sein de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR). Précédemment, elle était directeur de cabinet du Secrétaire général de l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM). Spécialiste reconnue des aspects réglementaires et prudentiels du secteur financier, elle mène aujourd’hui des missions de conseil auprès des acteurs du secteur.