Droit criminel
Volume II - L'infraction et la responsabilité
Coll. Paradigme

Ce deuxième volume du Droit criminel, intégrant des données scientifiques nouvelles et les indispensables réflexions juridiques qu’elles entraînent, s’inscrit dans le cadre de la recherche d’un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l’opinion que des conceptions modernes de politique criminelle.

Il permet de mettre en évidence une théorie nouvelle de la notion d’infraction et de ses éléments constitutifs.

Il permet surtout de repenser les relations de l’infraction et la responsabilité pénale confrontée à des situations exacerbées en ce début de XXI^e siècle : notamment les infractions sexuelles, l’activité terroriste, les actions infractionnelles des personnes morales, le développement des causes d’irresponsabilité et en particulier le sort des malades mentaux criminels ou délinquants, ou encore des situations modernes d’état de nécessité.

Table des abréviations

Partie 2 – L’infraction pénale
Introduction – La théorie de l’infraction
Chapitre 1 – L’élément matériel
Chapitre 2 – L’élément psychologique

Partie 3 – La responsabilité pénale
Introduction – La notion de responsabilité pénale
 
Titre 1 – Le jugement de responsabilité
Sous-titre 1 – L’existence de la responsabilité pénale
Chapitre 1 – L’imputabilité subjective
Chapitre 2 – La culpabilité subjective
Sous-titre 2 – L’absence ou l’atténuation de responsabilité
Chapitre 1 – Les causes de disparition de l’imputabilité subjective
Chapitre 2 – Les causes d’atténuation ou d’inexistence de la culpabilité subjective

Titre 2 – La qualité du responsable
Chapitre 1 – La participation de l’agent à l’acte
Chapitre 2 – La nature des participants à l’acte

Bibliographie
Index alphabétique des matières

Roger Bernardini
Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Nice Sophia Antipolis