Droit de l'environnement - Les mémentos
Coll. Mémentos

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Language: French
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Publication date:
200 p. · 16x24 cm · Paperback

L'environnement est aujourd'hui au coeur de l'action publique. La conservation des espèces et de leur diversité, la préservation des espaces naturels, la lutte contre les pollutions et le réchauffement climatique ainsi que la protection du cadre de vie font l'objet de nombreux dispositifs nationaux, européens et internationaux en perpétuel mouvement.

Le droit de l'environnement, à la croisée de plusieurs disciplines juridiques, connaît une évolution rapide qui en fait aujourd'hui une matière incontournable.
Ce Mémento, clair et concis, aborde les sources et les principes de la matière et éclaire le lecteur sur l'ensemble des problématiquesqui touchent à la protection de l'environnement en tenant compte des enjeux actuels et des évolutions les plus récentes.

Cet ouvrage s'adresse autant aux étudiants de Licence ou de Master confrontés aux questions environnementales qu'à ceux qui, à titre professionnel, associatif ou citoyen, ambitionnent de comprendre le droit de l'environnement et ses perspectives.

I. Le cadre juridique de la protection de l'environnement
Les sources et les acteurs du droit de l'environnement
- Le contexte supranational
- Le contexte national
Les principes structurants et leurs instruments
- Les principes d'anticipation
- Le droit à l'information et le principe de participation
- Le principe de responsabilité environnementale
II. L'étendue des protections
La préservation de la nature
- La sauvegarde des espèces et de leur habitat
- La préservation de l'espace naturel
- L'action spécifique en faveur de la biodiversité
La lutte contre les pollutions, les risques et les nuisances
- Les risques technologiques
- Les risques naturels
- Le droit des déchets
- Les nuisances sonores et lumineuses
- La sauvegarde des milieux physiques
La qualité du cadre de vie
- Le paysage
- Le patrimoine culturel immobilier
- La publicité extérieure


Universitaire, institutions, entreprises et associations en lien avec l'environnement.

Pascal Planchet: Professeur à l'Université Lumière Lyon 2