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Droit des obligations - Cours, méthode et exercices corrigés
Cours, méthode et exercices corrigés
Coll. Cursus
Authors: Khalvadjian Boris, Rouvière Frédéric
Language: FrenchSubject for Droit des obligations - Cours, méthode et exercices...:
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Publication date: 09-2012
192 p. · 15x21 cm · Paperback
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Parfaitement conforme à l'enseignement de droit en L2, cet ouvrage présente les obligations contractuelles et les obligations délictuelles. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence.
Boris Khalvadjian, docteur en droit privé, est avocat au barreau de Paris. Il a enseigné à l’Université d’Aix-Marseille et enseigne actuellement à l’Université de Paris XIII.
Frédéric Rouvière, agrégé des Facultés en droit privé et sciences criminelles, est Professeur à l’Université d’Aix-Marseille où il enseigne le droit civil et la théorie du droit.
Boris Khalvadjian, docteur en droit privé, est avocat au barreau de Paris. Il a enseigné à l’Université d’Aix-Marseille et enseigne actuellement à l’Université de Paris XIII.
Frédéric Rouvière, agrégé des Facultés en droit privé et sciences criminelles, est Professeur à l’Université d’Aix-Marseille où il enseigne le droit civil et la théorie du droit.
Préface : Du bon usage de ce manuel
Conseils méthodologiques
Première partie : Droit des obligations contractuelles
Thème 1. Sources des obligations
Thème 2. La genèse du contrat
Thème 3. Condition et terme
Thème 4. Force obligatoire du contrat
Thème 5. L’effet relatif des conventions
Thème 6. Stipulation pour autrui et promesse de porte-fort
Thème 7. L’écrit contractuel
Thème 8. L’objet
Thème 9. La cause
Thème 10. Les vices du consentement
Thème 11. Les sanctions relatives à la formation du contrat
Thème 12. Sanctions de l’inexécution
Seconde partie : Droit des obligations délictuelles
Thème 13. Quasi-contrats
Thème 14. La distinction contractuel / délictuel
Thème 15. L’action en responsabilité civile
Thème 16. Le dommage
Thème 17. La cause du dommage
Thème 18. Le fait personnel
Thème 19. Le fait d’autrui
Thème 20. Le fait des choses
Thème 21. Régime spécifique aux accidents de la circulation
Thème 22. Régime spécifique du fait des produits défectueux
Conseils méthodologiques
Première partie : Droit des obligations contractuelles
Thème 1. Sources des obligations
Thème 2. La genèse du contrat
Thème 3. Condition et terme
Thème 4. Force obligatoire du contrat
Thème 5. L’effet relatif des conventions
Thème 6. Stipulation pour autrui et promesse de porte-fort
Thème 7. L’écrit contractuel
Thème 8. L’objet
Thème 9. La cause
Thème 10. Les vices du consentement
Thème 11. Les sanctions relatives à la formation du contrat
Thème 12. Sanctions de l’inexécution
Seconde partie : Droit des obligations délictuelles
Thème 13. Quasi-contrats
Thème 14. La distinction contractuel / délictuel
Thème 15. L’action en responsabilité civile
Thème 16. Le dommage
Thème 17. La cause du dommage
Thème 18. Le fait personnel
Thème 19. Le fait d’autrui
Thème 20. Le fait des choses
Thème 21. Régime spécifique aux accidents de la circulation
Thème 22. Régime spécifique du fait des produits défectueux
Docteur en droit privé, est avocat au barreau de Paris. Il a enseigné à l’Université d’Aix-Marseille et enseigne actuellement à l’Université de Paris XIII.
Agrégé des Facultés en droit privé et sciences criminelles, est Professeur à l’Université d’Aix-Marseille où il enseigne le droit civil et la théorie du droit.
Agrégé des Facultés en droit privé et sciences criminelles, est Professeur à l’Université d’Aix-Marseille où il enseigne le droit civil et la théorie du droit.
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