Droit des obligations - Cours, méthode et exercices corrigés
Cours, méthode et exercices corrigés

Coll. Cursus

Authors:

Language: French
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Keywords

Cycle L; UNIVERSITE; IEP

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Publication date:
192 p. · 15x21 cm · Paperback
Parfaitement conforme à l'enseignement de droit en L2, cet ouvrage présente  les obligations contractuelles et les obligations délictuelles. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence.

Boris Khalvadjian, docteur en droit privé, est avocat au barreau de Paris. Il a enseigné à l’Université d’Aix-Marseille et enseigne actuellement à l’Université de Paris XIII.
Frédéric Rouvière, agrégé des Facultés en droit privé et sciences criminelles, est Professeur à l’Université d’Aix-Marseille où il enseigne le droit civil et la théorie du droit.
Préface : Du bon usage de ce manuel 
Conseils méthodologiques 

Première partie : Droit des obligations contractuelles 
Thème 1. Sources des obligations 
Thème 2. La genèse du contrat 
Thème 3. Condition et terme 
Thème 4. Force obligatoire du contrat 
Thème 5. L’effet relatif des conventions 
Thème 6. Stipulation pour autrui et promesse de porte-fort 
Thème 7. L’écrit contractuel 
Thème 8. L’objet 
Thème 9. La cause 
Thème 10. Les vices du consentement 
Thème 11. Les sanctions relatives à la formation du contrat 
Thème 12. Sanctions de l’inexécution 

Seconde partie : Droit des obligations délictuelles 
Thème 13. Quasi-contrats 
Thème 14. La distinction contractuel / délictuel 
Thème 15. L’action en responsabilité civile 
Thème 16. Le dommage 
Thème 17. La cause du dommage 
Thème 18. Le fait personnel 
Thème 19. Le fait d’autrui 
Thème 20. Le fait des choses 
Thème 21. Régime spécifique aux accidents de la circulation
Thème 22. Régime spécifique du fait des produits défectueux
Docteur en droit privé, est avocat au barreau de Paris. Il a enseigné à l’Université d’Aix-Marseille et enseigne actuellement à l’Université de Paris XIII.
Agrégé des Facultés en droit privé et sciences criminelles, est Professeur à l’Université d’Aix-Marseille où il enseigne le droit civil et la théorie du droit.