Description
Droit européen de l'environnement (4° Éd.)
Jurisprudence commentée
Coll. Collection droit de l'Union européenne - Pratiques jurisprud
Author: Clément Marc
Prefaced by: Sauvé Jean-Marc
Language: FrenchSubject for Droit européen de l'environnement:
754 p. · 16x24 cm · Paperback
Description
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L'ouvrage aborde de façon pratique et efficace la complexité du droit de l'Union européenne de l'environnement. Il repose sur des extraits de jugements et de textes européens permettant de disposer de références fiables. Nouvelle édition enrichie.
Avertissement
Préface
Introduction
Chapitre 1. – L'ordre juridique européen
Chapitre 2. – Les principes du droit de l'Union européenne de l'environnement
Chapitre 3. – Information, participation et études d'impact
Chapitre 4. – Marché intérieur
Chapitre 5. – Air, installations industrielles, climat
Chapitre 6. – Eau
Chapitre 7. – Protection de la nature
Chapitre 8. – Déchets
Chapitre 9. – Conventions internationales
Index des arrêts cités
Index de la législation citée (droit dérivé et conventions internationales)
Index des citations des traités
Index thématique
Marc Clément: Président de chambre au tribunal administratif de Lyon, a été juriste à la Direction générale de l'environnement de la Commission européenne. Il est également membre de l'Autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (France) ainsi que membre du Comité d'examen du respect des dispositions de la convention de Aarhus (Nations-unies).
Jean-Marc Sauvé: Vice-président honoraire du Conseil d'État français.
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