Droit social de l'Union européenne (4° Éd.) Coll. Pratique du droit européen

Langue : Français

Auteur : Servais Jean-Michel

Couverture de l’ouvrage Droit social de l'Union européenne

Résumé
Sommaire
Lectorat
Biographie

Cadre institutionnel du droit social européen, normes sociales fondamentales, promotion de l'emploi et coordination européenne.

L'ouvrage porte sur le droit social de l'Union européenne et concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d'États.

Liste des abréviations
Introduction
Titre I – Le cadre institutionnel
Chapitre I. Les sources du droit européen
Chapitre II. Les organes
Chapitre III. Les compétences sociales de l'Union européenne
Titre II – Les droits fondamentaux
Chapitre I. Principes généraux
Chapitre II. La protection européenne de ces droits
Chapitre III. L'égalité de chances et de traitement
Chapitre IV. Règles spécifiques sur l'égalité des sexes
Chapitre V. L'égalité de traitement des ressortissants de l'Union européenne

Titre III – L'emploi et l'activité non salariée
Chapitre I. Protection du travail et promotion de l'emploi
Chapitre II. Les politiques européennes de l'emploi

Titre IV – Le rapprochement des législations
Chapitre I. Les relations individuelles de travail.
Chapitre II. Les relations collectives de travail
Chapitre III. La sécurité sociale

Titre V – Les conflits de lois et de juridictions
Chapitre I. Droit du travail
Chapitre II. Droit de la sécurité sociale
Conclusions : un modèle socio-économique européen ?
Principaux arrêts et avis cités
Bibliographie
Index alphabétique

Les règles de droit social de l'UE intéressent non seulement les enseignants, les chercheurs et les étudiants, mais aussi tous ceux qui pratiquent le droit, même sans être juristes: gouvernements et législateurs ont souvent l'obligation de l'appliquer et, sinon, grand profit à s'en inspirer, les juges doivent l'interpréter et les avocats en faire cas, les chefs d'entreprise et les syndicats sont également tenus de s'y conformer et, fréquemment, de profiter des occasions qu'il offre à un dialogue social constructif. Voilà autant de lecteurs potentiels de l'ouvrage.

Jean-Michel Servais: Professeur invité à l'Université de Gérone (Espagne), président d'honneur de la Société internationale de droit du travail et de la sécurité sociale et ancien directeur au Bureau international du travail.
Quentin Detienne: Chargé de cours à la Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie de l'ULiège.