Droits fondamentaux et libertés publiques
Cours - Tests d'autoévaluation - Index thématique des jurisprudences
Coll. Cours

Ce cours rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle.

Il couvre l'ensemble:

• Des sources du droit : civil, pénal, international, européen, constitutionnel, administratif
• Des aspects de chaque droit ou liberté : historique, textes, jurisprudence, débats contemporains
• Des développements relatifs aux enjeux de sociétés : garde à vue, biométrie, internet, vie privée, sectes, hospitalisations psychiatriques, droit des médias, bioéthique.

Le programme comprend l'histoire des droits de l'homme, les systèmes de protection des droits, les droits fondamentaux (droit à la vie, à la mort, à l'intégrité physique, liberté sexuelle, liberté d'expression, identité), les libertés publiques (liberté individuelle, opinion, religion, éducation, réunion, association, syndicats, droits politiques, liberté d'aller et venir) et les droits de catégories spécifiques (droits de l'enfant, des étrangers, des personnes handicapées, des malades, des détenus).

Points forts

• Encadrés avec des extraits de textes ou de jurisprudences qui fondent la matière, pour un accès direct aux textes importants
• De nombreux conseils de lectures pour aller plus loin dans sa connaissance de la matière
• Avec un index de la jurisprudence classée par thèmes et juridictions
• Avec des exercices corrigés d'autoévaluation à la fin de chaque chapitre

Il est issu de l'expérience d'enseignement de Xavier BIOY, professeur agrégé de droit à l'Université Toulouse 1 Capitole, responsable de l'axe « Libertés » de l'Institut Maurice Hauriou, codirecteur du master « Droit des libertés ».