Entreprise responsable et environnement. Recherche d'une systématisation en droits français et américain
Recherche d'une systématisation en droits français et américain
Coll. Collection Droit et économie

En analysant un faisceau de pratiques et discours particulièrement hétéroclites et en interrogeant la possibilité d'en dégager une cohérence, l'ouvrage offre une définition des responsabilités environnementales de l'entreprise. Prix Carbonnier 2013.

Préface
Remerciements
Tables des sigles et abréviations
Sommaire
Introduction

PREMIÈRE PARTIE – L'ENTREPRISE RESPONSABLE DANS L'ESPACE PUBLIC

TITRE 1 – LE RÔLE DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES RESPONSABILITÉS DE L'ENTREPRISE

CHAPITRE 1. – L'environnement, une force de transformation
CHAPITRE 2. – L'environnement, une force de concertation

TITRE 2 – LA MISE EN OEUVRE DES RESPONSABILITÉS ENVIRONNEMENTALES DE L'ENTREPRISE

CHAPITRE 1. – Les responsabilités de l'entreprise gouvernée
CHAPITRE 2. – Les responsabilités de l'entreprise régulatrice

DEUXIÈME PARTIE – L'ENTREPRISE RESPONSABLE DANS L'ESPACE MARCHAND

TITRE 1 – RESPONSABILISER LES APPORTEURS DE CAPITAUX

CHAPITRE 1. – Les expressions juridiques d'une finance durable
CHAPITRE 2. – Les sanctions attachées à l'établissement d'une finance durable

TITRE 2 – RESPONSABILISER L'ENTREPRISE : " DU CONSEIL D'ADMINISTRATION À L'ATELIER "

CHAPITRE 1. – L'INTÉGRATION DES PRÉOCCUPATIONS EXTRAFINANCIÈRES PAR LES INSTANCES DIRIGEANTES
CHAPITRE 2. – L'intégration des préoccupations environnementales par les instances exécutantes

Conclusion générale
Bibliographie
Index
Résumé
Summary

Pauline Abadie: Maître de conférence à l'Université de Paris Sud.
François Guy Trébulle: Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne en droit des affaires et en droit de l'environnement.