Financement privé des organismes sans but lucratif. 2e éd. (2° Éd.)
Coll. Le Juri' Guide

Réalisé en partenariat avec France générosités, cet ouvrage répond de manière claire et exhaustive à toutes les questions des organismes sans but lucratif en matière de financement privé.

L'ouvrage dresse un panorama juridique exhaustif des divers modes de financements privés.

Maitrîser l'essentiel du financement privé des organismes non lucratifs

La raréfaction des fonds publics constitue un défi pour le monde associatif dont les modes de financement sont remis en cause. Les associations, fondations et fonds de dotations se doivent dès lors de les diversifier voire de les moderniser. Pour les aider à relever ce défi, l'ouvrage se propose de faire un tour d'horizon complet de ces différents financements.

Il s'agit du premier ouvrage pédagogique et pratique qui présente de façon transversale et exhaustive l'ensemble des sources de financement privé à la disposition des organismes sans but lucratif.

Comprendre et agir

Introduction

Chapitre 1. Organismes concernés

Chapitre 2. Communication, prospection et collecte

Chapitre 3. Apports

Chapitre 4. Droits d'entrée, cotisation, adhésion

Chapitre 5. Dons manuels

Chapitre 6. Libéralités

Chapitre 7. Assurances vie

Chapitre 8. Titres associatifs

Chapitre 9. Produits des activités économiques

Chapitre 10. Exonération des droits d'enregistrement

Chapitre 11. Réduction d'impôt sur le revenu

Chapitre 12. Réduction d'impôt sur la fortune immobilière

Chapitre 13. Le reçu fiscal

Chapitre 14. Partenariat entreprise. Organisme éligible au mécénat.

Chapitre 15. Avantages fiscaux accordés aux entreprises mécènes.

Chapitre 16. Financement privé par la générosité : conséquences juridiques.

Chapitre 17. Fiscalité des organismes sans but lucratif

Chapitre 18. Tenue et exploitation de fichiers de donateurs – de testateurs.

S'orienter et s'organiser

Boîte 1. Se référer aux textes

Boîte 2. Analyser

Boîte 3. Approfondir

Boîte 4. Rédiger

Boîte 5. Décoder

Boîte 6 S'orienter

Associations, fonds de dotations et fondations, conseils.

France Générosités:
Ann Sophie De Jotemps: