La conservation de la nature transfrontalière
Coll. Bibliothèque des thèses

Les relations entre la nature et les frontières sont traditionnellement conçues comme antagonistes: tandis que la nature ne connaît pas de frontières, le droit international public est structuré par les frontières. Les frontières constituent ainsi une menace pour la nature, dans un contexte d'érosion accélérée de la diversité biologique au niveau mondial.

L'ouvrage aborde une question peu explorée et pourtant fondamentale pour l'avenir du droit (international) de l'environnement: comment dépasser l'opposition entre frontières et conservation de la nature? La thèse de l'auteur est qu'il existe aujourd'hui, sous l'influence de plusieurs facteurs, une remise en cause de cette opposition classique. Il montre d'abord que le droit de l'environnement crée ses propres frontières, indépendantes des frontières humaines et calquées sur celles de la nature. Les notions de zonage écologique et, surtout, de réseau écologique participent de ce mouvement. Ensuite, le droit de l'environnement recourt à la coopération transfrontalière, comme technique d'effacement des inconvénients de la frontière politique. Enfin, une complémentarité s'affirme entre le droit de l'environnement et le droit de la coopération transfrontalière infra-étatique. Le droit de coopérer a été reconnu aux collectivités territoriales et aux établissements publics compétents en matière de conservation de la nature, et des outils de coopération relativement adaptés à ce domaine ont été mis à leur disposition.

Bien que certaines difficultés subsistent, un droit de l'environnement transfrontalier est donc en train d'émerger, où la coopération pour protéger un patrimoine naturel commun permet en même temps de construire une paix plus durable entre États et peuples voisins.

Simon Jolivet est maître de conférences en droit public à l'Université de Poitiers. Il est membre du Centre d'étude et de recherche sur les territoires et l'environnement (CERETE) - EA 4237 (Université de Poitiers), et membre associé du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (OMIJ-CRIDEAU) EA 3177 (Université de Limoges).

Prix de thèse du GRIDAUH (Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat)