La priorité en droit privé - Volume 183 Coll. Nouvelle Bibliothèque de Thèses

La priorité en droit privé

[...] Le réel apport doctrinal de M. Fucini réside dans sa démonstration de l'existence et de la cohérence du concept de priorité. Celle-ci constitue une technique d'édiction d'un ordre spécifique, distincte des autres mécanismes de traitement de la pluralité. Face à une pluralité de prétentions de même nature portant sur un même objet compatibles entre elles, la priorité est le mécanisme de coordination qui, loin d'exclure le concours entre elles, permet la mise en œuvre prioritaire de l'une de ces prétentions avant celle des autres qui n'est que temporairement bloquée. Le maintien du concours entre les prétentions permet ainsi à l'auteur d'opposer priorité à primauté ou exclusivité, quand le critère de traitement du concours le conduit à la différencier de la substitution, du préalable ou de la subsidiarité. [...] Que la priorité confère ou pas un droit à son bénéficiaire, qu'il s'agisse de droit substantiel ou processuel, la thèse parcourt de façon transversale l'ensemble du droit privé : droit des contrats (pacte de préférence et droits de préemption), droit des sûretés réelles (droits de préférence), droits des sociétés (actions de préférence) mais aussi droit de la famille (ordre d'examen des demandes en divorce, choix de confier l'enfant à un tiers, attribution préférentielle), droit du travail (priorité de réembauchage, discriminations positives), procédure (question prioritaire de constitutionnalité)... [...] Par la définition donnée, largement éprouvée en droit privé positif, la thèse fournit dès lors les clefs permettant de reconnaître une priorité dans telle ou telle hypothèse qui n'aurait pas été explorée (l'exhaustivité n'étant pas l'objectif) et, plus encore, de choisir d'y recourir que ce soit dans le cadre contractuel ou, de façon plus prospective, législatif. [...]

Première partie
L'identification du mécanisme de priorité
Titre 1. La spécificité du mécanisme de priorité
Chapitre 1. La spécificité de la coordination réalisée par le mécanisme de priorité
Chapitre 2. La spécificité des éléments coordonnés par le mécanisme de priorité
Titre 2. L'utilité du mécanisme de priorité
Chapitre 1. La diversité des fondements du mécanisme de priorité
Chapitre 2. L'unité des effets du mécanisme de priorité

Seconde partie
L'encadrement de la règle de priorité
Titre 1. La création encadrée de la règle de priorité
Chapitre 1. L'encadrement de l'objet de la règle de priorité
Chapitre 2. L'encadrement des critères de la règle de priorité
Titre 2. L'application encadrée de la règle de priorité
Chapitre 1. Les limites à la réalisation de la règle de priorité
Chapitre 2. Les sanctions de la violation de la règle de priorité

Sébastien Fucini: