Description
La responsabilité civile
Coll. Que sais-je ?
Author: Le Tourneau Philippe
Language: FrenchSubject for La responsabilité civile:
Keywords
Publication date: 04-2003
128 p. · 11.5x17.6 cm · Paperback
128 p. · 11.5x17.6 cm · Paperback
Description
/li>Contents
/li>
SOMMAIREI -- Les fondements de la responsabilité civile et son évolution : la faute -- le risqueII -- Le préjudice : la nécessité du préjudice -- la diversité des préjudicesIII -- La causalité : la preuve du lien de causalité -- les théories de la causalité -- les caractères du lien de causalitéIV -- La défaillance contractuelle : l'inexécution -- remèdesV -- La responsabilité civile pour faute : la notion de faute -- la méthode d'appréciation de la faute -- les caractères de la fauteVI -- La responsabilité du fait d'autrui : la responsabilité générale -- la responsabilité des parents -- la responsabilité des maîtres et commettants -- la responsabilité des éducateursVII -- La responsabilité du fait des choses : une chose -- la garde et le gardien -- causes d'exonérationBibliographie
Introduction I -- Les fondements de la responsabilité civile et son évolution : La faute -- Le risque -- II -- Le préjudice : La nécessité du préjudice -- La diversité des préjudices III -- La causalité : La preuve du lien de causalité -- Les théories de la causalité -- Les caractères du lien de causalité IV -- La défaillance contractuelle : L'inexécution -- Remèdes V -- La responsabilité civile pour faute : La notion de faute -- La méthode d'appréciation de la faute -- Les caractères de la faute VI -- La responsabilité du fait d'autrui : La responsabilité générale du fait d'autrui -- La responsabilité des parents du fait de leurs enfants -- La responsabilité des maîtres et commettants -- La responsabilité des éducateurs VII -- La responsabilité du fait des choses : Une chose -- La garde et le gardien -- Causes d'exonération Bibliographie
© 2024 LAVOISIER S.A.S.