Le raisonnement juridique - Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts
Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts
Coll. Méthodes du droit

Cet ouvrage, fruit d'une recherche collective, veut mettre en lumière le raisonnement juridique tel qu'il est à l'oeuvre dans les travaux préparatoires des arrêts. Il révèle que la discussion aura exploré toutes les sources et toutes les autorités pour discerner les interprétations les plus fondées juridiquement. Ainsi, à l'occasion de l'élaboration d'une jurisprudence, comment la doctrine est-elle évoquée? Quelle place est accordée aux précédents de la juridiction ? Aux droits étrangers ? A l'impact économique ou contentieux de la décision?
Ce travail est inédit à plusieurs points de vue : par son matériau (les travaux préparatoires des arrêts), son ampleur (près de 900 travaux), et sa transversalité droit public/droit privé, chaque auteur ayant travaillé parallèlement sur les travaux préparatoires des arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation (en privilégiant la discussion sur la question de droit).

Chap. 1 : Le texte.
Chap. 2 : La référence aux précédents de la juridiction.
Chap. 3 : La référence aux précédents externes à l'ordre de juridiction.
Chap. 4 : La doctrine universitaire.
Chap. 5 : La doctrine organique.
Chap. 6 : L'argument de constitutionnalité.
Chap. 7: La place de la CEDH.
Chap. 8 : Le droit de l'Union européenne.
Chap. 9 : La comparaison des droits.
Chap. 10 : Les arguments d'opportunité.

Cet ouvrage s'adresse à la fois aux professionnels du droit (tout particulièrement les juges) et aux universitaires. Car mieux connaître le raisonnement tel qu'il est réellement à l'oeuvre dans les travaux préparatoires des arrêts, c'est également mieux le pratiquer, l'enseigner et le diffuser.

Pascale Deumier: professeur à l'Université Jean Moulin (Lyon 3)