Les contrats commentés de l'industrie de l'édition et des visuels
Cadre général et pratique contractuelle

Coll. Création Information Communication

Author:

Language: French
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Publication date:
320 p. · 16.3x24.3 cm · Paperback
Un ouvrage pratique basé sur des " contrats-types " agrémentés par des commentaires juridico-économiques. Une présentation pédagogique accessible.

Un ouvrage pratique car basé sur des " contrats-types " agrémentés par des commentaires juridico-économiques. Les contrats sont présentés de façon pédagogique dans un langage clair et accessible.

Introduction
CHAPITRE 1 – INTRODUCTION AUX DROITS D'AUTEUR DANS LE DOMAINE DE L'ÉDITION ET DES ARTS GRAPHIQUES/VISUELS
CHAPITRE 2 – LES CONTRATS EN MATIÈRE D'ÉDITION ET D'ARTS GRAPHIQUES/VISUELS
CHAPITRE 3 – LE CONTRAT D'ÉDITION LITTÉRAIRE
CHAPITRE 4 – L'AVENANT AU CONTRAT D'ÉDITION " TRADITIONNEL " – ÉDITION NUMÉRIQUE
CHAPITRE 5 – LE CONTRAT À COMPTE D'AUTEUR
CHAPITRE 6 – LE CONTRAT D'ADAPTATION AUDIOVISUELLE
CHAPITRE 7 – LE CONTRAT D'ÉDITION – BANDE DESSINÉE
CHAPITRE 8 – LE CONTRAT DE COÉDITION
CHAPITRE 9 – LE CONTRAT D'ÉDITION NUMÉRIQUE
CHAPITRE 10 – LE CONTRAT D'ACHAT D'IMAGES ET DE CESSION DE DROITS
CHAPITRE 11 – LE CONTRAT DE COMMANDE ET DE CESSION DE DROITS SUR CRÉATIONS GRAPHIQUES
CHAPITRE 12 – LE CONTRAT DE LICENCE – MERCHANDISING
CHAPITRE 13 – LE CONTRAT D'EXCLUSIVITÉ AVEC UN AGENT (GALERIE D'ART)
CHAPITRE 14 – LE CONTRAT D'EXPOSITION D'UNE OEUVRE D'ART


Avocats en droit intellectuel, magistrats, professionnels de l'édition, fiscalistes, professeurs et chercheurs.

Jean-Christophe Lardinois: Avocat au barreau de Bruxelles, assistant chargé d'exercices à l'ULB et professeur invité à la Haute École ISFSC.