Description
Petit lexique - Droit de la Propriété intellectuelle 2016-2017
Les 300 mots clés pour maîtriser les principales notions du droit de la propriété intellectuelle
Coll. En poche
Author: TAFFOREAU Patrick
Language: FrenchSubject for Petit lexique - Droit de la Propriété intellectuelle...:
Publication date: 10-2016
48 p. · Hardback
48 p. · Hardback
Description
/li>Biography
/li>
300 mots clés de Droit de la propriété
intellectuelle :
. Droit d'auteur (oeuvre de l'esprit, contrat d'édition...)
. Droit d'artiste-interprète (interprétation, droit de communication au public...)
. Droits voisins (producteur de phonogrammes, entreprise de communication...)
. Dessins et modèles (licence, cession...)
. Brevets d'invention (activité inventive, application industrielle...)
. Marque (renommée, olfactive...)
. NTIC/numérique (peer-to-peer, DRMS...)
. Union européenne (marque de l'UE, OUEPI...)
. Protection internationale (Convention de Berne, OMPI...)
. Indications géographiques (AOC, AOP, IGP...)
. Contrefaçon
. Droit d'auteur (oeuvre de l'esprit, contrat d'édition...)
. Droit d'artiste-interprète (interprétation, droit de communication au public...)
. Droits voisins (producteur de phonogrammes, entreprise de communication...)
. Dessins et modèles (licence, cession...)
. Brevets d'invention (activité inventive, application industrielle...)
. Marque (renommée, olfactive...)
. NTIC/numérique (peer-to-peer, DRMS...)
. Union européenne (marque de l'UE, OUEPI...)
. Protection internationale (Convention de Berne, OMPI...)
. Indications géographiques (AOC, AOP, IGP...)
. Contrefaçon
Patrick Tafforeau est professeur agrégé de droit privé à la Faculté de droit de Nancy - Université de Lorraine, où il enseigne le droit civil et la propriété intellectuelle. Il y co-dirige le DU Propriété intellectuelle.
© 2024 LAVOISIER S.A.S.
These books may interest you
manuel de droits intellectuels 92.00 €