La propriété intellectuelle - Tome 2
Tome 2 - Régime patrimonial
Coll. Création Information Communication

Une étude générale et approfondie du régime patrimonial des droits intellectuels, à la croisée du droit commun des biens et des contrats et du droit spécial de la propriété intellectuelle.

DEUXIÈME PARTIE. NAISSANCE, MODIFICATIONS ET EXTINCTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
TITRE I. L'acquisition originaire de la propriété intellectuelle
TITRE II. Les modifications de la propriété intellectuelle
TITRE III. L'extinction de la propriété intellectuelle

TROISIÈME PARTIE. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTRATS
TITRE I. La cession de propriété intellectuelle
TITRE II. La licence de propriété intellectuelle
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE (DEUXIÈME ET TROISIÈME PARTIES)
TABLE ALPHABÉTIQUE

Bernard Vanbrabant: Professeur à l'ULiège, avocat aux barreaux de Bruxelles et de Liège.
André Lucas: André Lucas est professeur à l'Université de Nantes, où il enseigne le droit civil et le droit de la propriété intellectuelle. Il est aussi responsable du master de propriété intellectuelle de cette université. Depuis sa thèse de doctorat, publiée en 1975, il s'est spécialisé dans l'adaptation du droit de la propriété intellectuelle, et surtout du droit d'auteur, aux nouvelles techniques. Il est membre du groupe d'experts en propriété intellectuelle auprès de la Commission européenne (DG Marché intérieur) et du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France). Il a notamment publié le Traité de la propriété littéraire et artistique (en collaboration avec H.-J. Lucas), Litec, 2e éd., 2001, et Droit de l'informatique et de l'Internet (en collaboration avec J. Devèze et J. Frayssinet), PUF, Thémis, 2e éd., 2001.
Pascale Lecocq: Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique de l'Université de Liège, professeur ordinaire à la Faculté de Droit et de Science Politique de l'Université de Liège, chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles.