Propriété littéraire et artistique (11° Éd.)
Coll. Droit fondamental

Ce manuel, « classique » de la collection, est entièrement remis à jour et cette 11e édition témoigne de son succès, couronné par le prix Lucien Dupont de l'Académie des sciences morales et politiques. Selon le souhait de l'auteur, il s'inscrit profondément dans le droit civil et dans une perspective judiciaire. Il est de plus conçu pour faciliter l'utilisation par le lecteur, qu'il soit étudiant ou professionnel.

Introduction Historique Nature des droits d'auteur (et voisins) PREMIÈRE PARTIE - DES PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES Titre premier. Naissance de la propriété Définition de l'oeuvre Panorama des créations Titre second. Éléments constitutifs des propriétés intellectuelles Le droit moral La variété des droits patrimoniaux La famille de l'auteur Les limites de la liberté de création SECONDE PARTIE - DE LA MISE EN oeUVRE DES PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES Titre premier. L'outil contractuel Les contrats d'exploitation La concertation Titre second. L'outil répressif L'action en contrefaçon Éléments de droit judiciaire privé Les procédures civiles d'exécution Index des matières Table des textes en vigueur

Pierre-Yves Gautier est professeur de droit privé à l’université Paris 2 Panthéon-Assas.