Temps de travail et temps de repos Coll. Répertoire pratique du droit belge

L'ouvrage présente les différentes facettes de la loi du 16 mars 1971 et analyse les positions doctrinales et jurisprudentielles sur la durée du travail : notion, limites et dérogations existantes, horaires de travail, travail de nuit, etc.

Préambule
Principales abréviations

Partie 1 – Généralités
Titre 1. MISE EN PERSPECTIVE HISTORIQUE
Titre 2. LE CHAMP D'APPLICATION DE LA LOI DU 16 MARS 1971 AU REGARD DES TRAVAILLEURS ET DE LEURS EMPLOYEURS
Titre 3. LE CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DE LA LOI DU 16 MARS 1971
Titre 4. LES INTERDICTIONS DE TRAVAILLER

Partie 2 – La notion de temps de travail
Titre 1. LE CADRE JURIDIQUE BELGE ET EUROPÉEN
Titre 2. L'APPLICATION DE LA NOTION DE TEMPS DE TRAVAIL À CERTAINES SITUATIONS PARTICULIÈRES
Titre 3. LES HEURES " BONUS "

Partie 3 – La durée du travail
Titre 1. GÉNÉRALITÉS
Titre 2. LES LIMITES NORMALES DE LA DURÉE DU TRAVAIL
Titre 3. LES DÉROGATIONS AUX LIMITES NORMALES DE LA DURÉE DU TRAVAIL
Titre 4. LES RÉGIMES DE RÉCUPÉRATION ET DE CALCUL DES SUPPLÉMENTS, EN CAS DE DÉPASSEMENT DES LIMITES NORMALES

Partie 4 – La gestion de la durée du travail dans l'espace-temps
Titre 1. L'OBLIGATION DE DÉTERMINER LE CADRE HORAIRE DES PRESTATIONS DE TRAVAIL
Titre 2. LE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL

Partie 5 – Le travail de nuit, le repos du dimanche, les jours fériés
Titre 1. LE TRAVAIL DE NUIT
Titre 2. LE REPOS DU DIMANCHE
Titre 3. LES JOURS FÉRIÉS
Titre 4. L'AUTORISATION DE TRAVAILLER LE SAMEDI DANS LE SECTEUR DE LA CONSTRUCTION

Partie 6 – Autres dispositions
Titre 1. LE CONGÉ DE MATERNITÉ
Titre 2. LES NOUVEAUX RÉGIMES DE TRAVAIL
Bibliographie
Index alphabétique

Yves Birette: Membre du Conseil Supérieur de l'Emploi et consultant dans les matières de la réglementation du travail.
Michel Davagle: Conseiller juridique près les ASBL Semafor et Semaforma d'Ans.
Robert Andersen: Président émérite du Conseil d'État, professeur extraordinaire à l'Université catholique de Louvain.
Jean du Jardin: Procureur général émérite près la Cour de Cassation, professeur émérite aux facultés de droit de Louvain-la-Neuve et de Namur
Paul-Alain Foriers:
Rafaël Jafferali: Professeur à l'Université libre de Bruxelles (ULB) - Avocat au barreau de Bruxelles - Collaborateur scientifique à la KU Leuven.
Marc Nihoul: Professeur à l'UNamur, Doyen de la faculté de droit, avocat au Barreau du Brabant wallon.
Geneviève Schamps: Professeur au Département de criminologie et de droit pénal et directrice du Centre de droit médical et biomédical de l'UCL, présidente de la commission fédérale des droits du patient et membre du comité consultatif de bioéthique.
Sébastien Van Drooghenbroeck: Professeur ordinaire à l'Université Saint-Louis, professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas, assesseur au Conseil d'État.
Patrick Wautelet: Professeur ordinaire à l'Université de Liège.