Les transitions énergétiques dans l'Union européenne
Coll. Centre d'études européennes de la faculté de droit de l'Univ

Prefaced by: Karpenschif Michaël

Language: French
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Publication date:
268 p. · 16.2x24 cm · Paperback
Analyse de la transition énergétique sous le prisme du droit de l'Union européenne.

L'ouvrage décrit le potentiel qu'offre l'Union européenne dans la transition énergétique à travers les transitions économique, environnementale et sociétale qu'elle met en place.

Avant-propos
Remerciements
Liste des contributeurs
Liste des abréviations, sigles et acronymes

Partie I – La transition économique


Développement du marché et sécurité d'approvisionnement : l'enjeu de l'adaptation des infrastructures de réseaux, par Alain Fiquet
Transition énergétique , les enjeux économiques et institutionnels de l'intégration dans les réseaux, par Benoît Esnault
L'énergie à quel(s) prix ? Tarifs réglementés versus prix du marché, par Étienne Durand
Quels réseaux d'autorités européennes de régulation pour le marché de l'énergie ?, par Loïc Grard
Concurrence et régulation : Le rôle des acteurs non spécialisés dans le secteur énergétique (Autorité de la concurrence et Conseil d'État), par Francesco Martucci
Partie II – La transition environnementale


Les énergies fossiles, quelle(s) alternative(s) ?, par Christophe Krolik
L'efficacité énergétique , quels objectifs, quelle méthode ?, par Jérôme Lépée
Pollueur-payeur : vers une tarification " intelligente " de l'énergie ?, par Christophe Barthélémy
Transition énergétique et contraintes environnementales. Une expérience française : l'affaire du gaz de schiste au regard de la décision du 11 octobre 2013 (QPC 2013-346) du Conseil constitutionnel, par Christian Huglo
Partie III – La transition sociétale


Quelle place pour la politique nationale de l'énergie ?, par Bernadette Le Baut-Ferrarese
Les transitions énergétiques , la gouvernance européenne et les aides d'État, par Patrick Thieffry
La participation du public aux projets énergétiques, par Adélie Pomade
Table des matières


Juristes et avocats spécialisés en droit de l'énergie/de l'environnement, notaires, fonction publique (collectivités territoriales, administration de l'UE), enseignants et chercheurs.

Bernadette Le Baut-Ferrarese: Maître de Conférences, Université Jean Moulin Lyon 3.
Michaël Karpenschif: Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, directeur du Master 1 et 2 de droit public des affaires, avocat associé du cabinet Fiducial Legal by LAMY.
L'ouvrage rassemble les contributions de : Christophe Barthélémy, Étienne Durand, Benoît Esnault, Alain Fiquet, Loïc Grard, Christian Huglo, Michaël Karpenschif, Christophe Krolik, Bernadette Le Baut-Ferrarese, Jérôme Lépée, Francesco Martucci, Adélie Pomade et Patrick Thieffry.