Valeurs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Essai critique sur l'interprétation axiologique du juge européen
Coll. Collection droit Convention européenne droits l'HOMME THESE

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Language: French
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Publication date:
758 p. · 16.2x24.2 cm · Paperback
L'ouvrage appréhende le rôle des valeurs dans le droit européen des droits de l'homme afin de déterminer leur influence sur l'interprétation du juge de la Convention européenne des droits de l'homme et le contenu des règles de droit applicables.

L'ouvrage appréhende le rôle des valeurs dans le droit européen des droits de l'homme afin de déterminer leur influence sur l'interprétation du juge de la Convention européenne des droits de l'homme et le contenu des règles de droit applicables.

Membres du jury
Préface
Remerciements
principales abréviations
Introduction

Partie 1. – La protection relative des valeurs dans la jurisprudence européenne
Titre 1 – LA PLACE CIRCONSCRITE DES VALEURS DANS LE SYSTÈME CONVENTIONNEL
Chapitre 1. – Le constat d'une visibilité déficiente des valeurs dans le droit européen des droits de l'homme
Chapitre 2. – L'impuissance des sources textuelles conventionnelles dans la mise en exergue des valeurs
Titre 2 – UNE INTERVENTION PRéTORIENNE INSUFFISANTE DANS LA MISE EN EXERGUE DE VALEURS
Chapitre 1. – La mobilisation imparfaite de sources axiologiques extérieures dans l'élaboration d'un système de valeurs
Chapitre 2. – L'utilisation d'outils jurisprudentiels inappropriés dans la tentative d'élaboration d'un système conventionnel de valeurs

Partie 2. – L'abandon prétorien de l'interprétation axiologique au profit d'une politique jurisprudentielle contemporaine
Titre 1 – LES CAUSES EXOGÈNES DE L'ÉVICTION DE L'INTERPRÉTATION AXIOLOGIQUE DANS LA JURISPRUDENCE EUROPÉENNE
Chapitre 1. – Un pluralisme de valeurs nuisible au développement d'une interprétation axiologique
Chapitre 2. – La percée massive du positivisme sociologique dans la jurisprudence européenne récente
Titre 2 – CAUSES ET CONSéQUENCES ENDOGÈNES DES DIFFICULTÉS D'UTILISATION DES VALEURS DANS LA JURISPRUDENCE EUROPÉENNE
Chapitre 1. – L'existence d'obstacles inhérents à la structure même du système juridique conventionnel
Chapitre 2. – Les entraves pérennes au développement de l'interprétation axiologique liées a l'office du juge
Conclusion générale
Bibliographie
Webographie
Index de la jurisprudence citée
Index alphabétique


Étudiants (2e et 3e cycle universitaire), bibliothèques et centres de recherche.

Charlotte Blanc-Fily: Docteur en droit, A.T.E.R. en droit public à la Faculté de Droit et de Science Politique de Montpellier - Qualification C.N.U Droit public (Section 02) 2015.

Cet ouvrage a reçu le Prix de l’Académie française – Fondation Viard ainsi que le Prix de l’Institut international des droits de l’homme du barreau de Montpellier.