L'avocat, le juge et la déontologie
Préface de Jean-Claude Magendie. Avant-propos de Michel Bénichou
Coll. Questions judiciaires

Qu'il s'agisse de celle des avocats ou de celle des magistrats, la déontologie peut se définir comme l'art du mieux vivre ensemble, d'un savoir-vivre judiciaire. Mais elle n'est pas qu'une affaire de convenances car elle véhicule des valeurs qui sont essentielles pour permettre une justice digne de ce nom, à l'heure où un code de déontologie est en cours d'élaboration avec l'ensemble des magistrats des différentes cours d'appel. Enfin, la récente affaire d'Outreau oblige à réfléchir à une réforme de l'institution judiciaire et à la responsabilité des magistrats, sans remettre pour autant en cause le principe de l'indépendance de ceux-ci.

Préface par Jean-Claude Magendie, premier président de la cour d'appel de ParisAvant-propos par Michel Bénichou, président d'honneur du Conseil national des barreauxChapitre premier. — Considérations générales sur la déontologie des avocatsLes sources générales de la déontologie des avocatsLes fondements actuels de la déontologie des avocatsChapitre II. — Une déontologie pour quoi faire ?La déontologie comme ciment fédérateurLa déontologie : une garantie essentielle pour le justiciable et pour l'institution judiciaireChapitre III. — Les institutions de l'avocatureLe Conseil national des barreauxLe Conseil de l'OrdreLe bâtonnierChapitre IV. — L'accès à la profession d'avocatLes incompatibilitésLa voie d'accès généraleLa formation au sein du CRFPALes conditions d'admission à la prestation de serment et à l'inscription au tableauChapitre V. — L'exercice de la profession d'avocat au quotidienLe secret professionnelLa confidentialité des correspondancesLe conflit d'intérêtsLes honorairesLe principe du contradictoireLa responsabilité civile de l'avocat à travers les différents modes d'exercice de la professionChapitre VI. — Les principes essentiels de la profession d'avocat et leurs applications pratiquesConsidérations généralesL'indépendanceLa dignitéLa publicitéLa loyautéLa compétenceLe principe de probité et le rapport à l'argentLa confraternitéChapitre VII. — La procédure disciplinaireLa procédureLes différentes sanctions disciplinairesChapitre VIII. — Faut-il un Code de déontologie pour les magistrats ?Considérations générales Chapitre IX. — La déontologie des magistratsDe la mise en cause du service public de la justice à la responsabilité des magistratsApplication des principes établis à la justice judiciaireLes sources de la déontologie des magistratsLes lignes directrices de la déontologie actuelle applicable aux magistratsLes suites législatives à l'affaire d'« Outreau », ou Ubu à la ChancellerieLes obligations déontologiques du magistrat sont-elles moindres que celles de l'avocat ? ConclusionAnnexes

Édouard de Lamaze est avocat au barreau de Paris et ancien membre du Conseil de l'Ordre ; Christian Pujalte est magistrat des juridictions administratives et ancien directeur de l'École de formation du barreau de Paris.Fondé en 2002, PRESAJE — Prospective, Recherches et Études Sociétales Appliquées à la Justice et à l'Économie — est un « think tank » indépendant dédié, par l'étude des évolutions de la société, au rapprochement entre l'économie, le droit et la justice.