Description
Prévenir la santé et la sécurité au travail. Volume 2.
Risques, acteurs, sanctions
Coll. Lamy Conformité
Author: LANOUZIERE HERVE
Language: FrenchSubject for Prévenir la santé et la sécurité au travail. Volume 2. :
Publication date: 06-2012
432 p. · 16.4x24 cm · Paperback
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Alors que les questions de santé et sécurité au travail prennent de plus
en plus d'importance, le droit qui régit la matière, très volumineux,
reste encore largement perçu comme une juxtaposition d'obligations
techniques, complexes et parfois éloignées de la réalité du terrain.
L'articulation de ces règles avec l'exigence jurisprudentielle de résultat
paraît malaisée. Quelle portée pratique donner aux principes généraux de
prévention ? Comment respecter les exigences en matière d'aération des
locaux de travail, de prévention des risques chimiques, du bruit, des
rayonnements, des vibrations ? Comment gérer la coactivité, prévenir la
pénibilité, s'assurer de la conformité d'une machine, maintenir les
installations en état de fonctionnement ? À qui demander de l'aide et de
quelle nature ? C'est à ces questions que cet ouvrage - décliné en deux
volumes dissociables - se propose de répondre afin de permettre aux
employeurs, préventeurs, représentants du personnel d'être acteurs de la
prévention plutôt que de subir la réglementation. Ce volume 2 est plus
particulièrement consacré aux règles qui régissent des risques spécifiques
ou des activités particulières, aux acteurs concourant à la prévention des
risques et aux sanctions applicables. Des cas pratiques illustrent les
modalités concrètes de traduction des obligations en faits. Couvrant les
livres 3 à 7 de la partie IV du Code du travail, le présent volume
concerne les dispositions applicables à chaque catégorie de risque
(chimique, biologique, bruit) ou à certaines opérations ou activités
(interventions d'entreprises extérieures, interventions sur ascenseurs,
chantiers du bâtiment) faisant l'objet d'une réglementation particulière.
Il poursuit par la description du rôle et des moyens d'intervention de
chaque acteur de la prévention et conclut par les contrôles obligatoires
et les sanctions applicables en cas de violation des obligations de
l'employeur.
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