Santé et sécurité au travail - volume 6
Institutions et organismes de prévention. Lois et textes réglementaires

. CHSCT (périmètre, composition, désignation, attributions, fonctionnement...)
. Services de santé au travail (organisation, actions, missions et moyens de l’équipe pluridisciplinaire, surveillance médicale...)
. Services sociaux du travail
. Institutions et personnes concourant à l’organisation de la prévention (COCT, ANACT, OPPBTP, « salarié compétent »...)
. Inspection du travail
. Sécurité sociale (organisation, CNAMTS, CARSAT, recommandations des CTN et CTR, tarification, réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, faute inexcusble...)