Naissance de la IIIe République
Coll. Léviathan

Ce livre est une enquête. Son propos est de favoriser l'intelligence de l'articulation de la législation - législation « constitutionnelle » ou législation « ordinaire » - avec la structuration « partisane » de l'Assemblée nationale de 1871, elle-même adossée à une sorte de « pluralité des mondes » épanouie en une pluralité de lieux. Ainsi se dessine une vue plus « réaliste » du monde institutionnel.Une telle perspective ne tend pas pour autant à sous-estimer le poids propre de la technique et de la procédure dans le monde légal : quelles que soient les conditions extralégales qui pèsent sur leur mise au point, au fil de la délibération, à l'intérieur ou hors du milieu nullement clos d'une chambre parlementaire, leur cristallisation opère en retour et contribue à modifier ou à infléchir ces conditions.Cette démarche ne néglige pas davantage la force propre des logiques parlementaires, proprement politiques : si divers soient les mondes qu'une assemblée réunit, les réunissant elle les modifie jusqu'à un certain point ; c'est ainsi que peut éclore la possibilité de transactions véritablement politiques dont la probabilité eût été mince en dehors d'une telle enceinte obligeant à la délibération, astreinte à trouver des majorités, exerçant sans cesse à cette fin un esprit de combinaison dans le meilleur sens du terme, non sans, parfois, on le vérifiera, des surprises.

Damien Gros est docteur en droit de l'université Paris 2 Panthéon-Assas. Il est membre du Conseil de rédaction de la revue Droits.