Cours de droit civil. Contrats. Théorie générale - Quasi-contrats
Contrats. Théorie générale - Quasi-contrats
Coll. Droit fondamental

L'ouvrage expose et analyse la théorie générale des contrats et des quasi-contrats. Il s'attache à prendre la mesure de l'évolution de la théorie générale sous l'effet de la multiplication des contrats se démarquant du modèle en considération duquel elle avait été élaborée. Il rend compte de l'affaiblissement de cette théorie à raison de l'avènement d'une summa divisio, ignorée de la tradition, entre les contrats de gré à gré et les contrats d'adhésion, qui remet en cause toute conception véritablement unitaire du régime général du contrat. L'ouvrage traite au même plan que les règles issues du Code civil de 1804 celles rassemblées dans l'avant projet de réforme du droit des obligations, qui pourraient remplacer rapidement les précédentes. Une place significative est faite aux propositions d'élaboration d'un droit européen des contrats. Les nombreux apports de la jurisprudence sont également exposés à proportion, au moins jusqu'à la recodification du droit commun des contrats, de leur rôle éminent dans cette région du droit civil.Concernant les quasi-contrats, l'ouvrage rend compte de ce que la réécriture en cours d'une partie des pages du Code civil est l'occasion de remédier à des rendez-vous manqués de l'histoire. Elle arrive à point nommé pour se délester des quasi-contrats et reconstruire le droit des obligations non conventionnelles autour du précepte proscrivant l'enrichissement injuste.

LIVRE I : LA FORMATION DU CONTRATLeçon 1 - L'objet de l'engagementLeçon 2 - La cause de l'obligation contractuelleLeçon 3 - La volonté de contracterLeçon 4 - La capacité de contracterLeçon 5 - La préparation du contratLeçon 6 - La conclusion du contratLeçon 7 - La perfection du contratLeçon 8 - L'opération contractuelleLeçon 9 - Les sanctions de la formation du contratLIVRE II : LES EFFETS DU CONTRATLeçon 10 - La loi contractuelleLeçon 11 - L'exécution des obligations contractuellesLeçon 12 - Les dommages et intérêts contractuelsLeçon 13 - La modification du contratLeçon 14 - La position contractuelleLIVRE III : LA CADUCITÉ DU CONTRATLeçon 15 - L'échéance du terme de l'obligationLeçon 16 - La disparition de la causeLIVRE IV : LA RÉSOLUTION DU CONTRATLeçon 17 - La résolution résultant d'une décisionLeçon 18 - La résolution automatiqueLIVRE V : LES QUASI-CONTRATSLeçon 19 - La notion de quasi-contratLeçon 20 - Le paiement de l'induLeçon 21 - La gestion d'affairesLeçon 22 - Les quasi-contrats prétoriens

Frédéric Zenati-Castaing, professeur à l'université Jean Moulin Lyon III.Thierry Revet, professeur à l'université Panthéon Sorbonne Paris I.Ensemble, ils ont également publié un manuel de droit des personnes, un manuel de droit des successions, un manuel de régime de l'obligation et un manuel de sûretés personnelles.