Droit social de l'Union européenne (3° Éd.)
Coll. Europe(s)

Author:

Language: French
Cover of the book Droit social de l'Union européenne

Subject for Droit social de l'Union européenne

Publication date:
390 p. · Paperback
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L’ouvrage porte sur le droit social de l’Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d’États.
Il examine également le règlement des conflits de lois et de juridictions établi pour ceux-ci.
Partout, les États se regroupent pour résister plus fermement à la dilution des pouvoirs nationaux. L’Europe offre, chacun le sait, la forme la plus sophistiquée d’entité supranationale.
Le droit qui en procède a par conséquent un caractère précurseur, créatif et novateur. Aucun juriste européen ne peut ignorer cette discipline, encore moins s’il est juge, avocat, ou chercheur, responsable d’entreprise ou de syndicat.

Une première partie rappelle le cadre institutionnel du droit social européen.
Une deuxième traite, à ce niveau, des normes sociales fondamentales, en particulier de l’égalité entre les femmes et les hommes au travail et de leur libre circulation.
La troisième regarde la promotion de l’emploi.
La quatrième analyse le rapprochement des droits nationaux relatifs aux rapports tant individuels que collectifs.
La dernière partie étudie la coordination européenne des droits nationaux du travail et de la sécurité sociale.

Sur chacun des sujets de fond, l’auteur s’attache à relier les normes adoptées aux problématiques de politiques sociales que rencontrent les autorités européennes comme les gouvernements nationaux. Dans l'analyse de chacun de ces thèmes, une place importante est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.

L’ouvrage se termine par des réflexions sur le ou les modèles sociaux européens.
Liste des abréviations
Introduction

- Titre I – Le cadre institutionnel
- Titre II – Les droits fondamentaux
- Titre III – L’emploi et l’activité non salariée
- Titre IV – Le rapprochement des législations
- Titre V – Les conflits de lois et de juridictions
- Conclusions : un modèle socio-économique européen ?

Principaux arrêts et avis cités
Bibliographie
Index alphabétique
Jean-Michel Servais
Professeur invité à l'Université de Gérone (Espagne), président d'honneur de la Société internationale de droit du travail et de la sécurité sociale et ancien directeur au Bureau international du travail.